titre de voyage signification

Qu’est-ce qu’un titre de voyage ?

En France, comme dans de nombreux pays d’ailleurs, les réfugiés aussi ont des droits. Par contre, pour être reconnu régulièrement comme une personne réfugiée sur le territoire français, il vous faudra l’accord de l’Office français de protection des réfugiés et des apatrides Ofpra. Une fois votre statut de réfugié reconnu, l’Ofpra met à votre disposition un document de voyage vous permettant de quitter la France et d’y revenir au moment voulu. Ainsi, en plus d’un titre de séjour valable durant 10 ans, vous bénéficiez également de ce qu’on appelle le titre de voyage .

Qu’est-ce que le titre de voyage ?

Le titre de voyage est un document qui tient lieu de passeport. Ce document permet donc comme le passeport de  voyager en dehors de la France . Par contre, le titre de voyage n’est pas utile pour tout le monde. Le titre de voyage n’est délivré qu’à une certaine catégorie de personne. Il y a par exemple les réfugiés qui peuvent demander un titre de voyage pour réfugié TVR.

Il y a également les apatrides. En ce qui les concerne, ils peuvent se voir délivrer le titre de voyage pour apatride TVA. L’Ofpra offre également son accompagnement aux protégés subsidiaires qui peuvent bénéficier du titre d’identité et de voyage TIV. Pour ce qui est des mineurs et des enfants de réfugiés ou de protégés subsidiaires, s’ils ne sont pas directement placés sous la protection de l’Ofpra, il leur est délivré un titre d’identité et de voyage TIV.

Le titre de voyage est un document biométrique qui a une durée de validité de 5 années . Il faut rappeler que ce document ne vous permet pas d’aller partout. Lorsqu’il vous est remis, le titre de voyage indique un ou certains pays où il vous est interdit de partir. Généralement, il s’agira uniquement de votre pays d’origine. Toutefois, il arrive que les craintes de persécution soient établies à l’égard d’autres pays.

Que faire pour obtenir un titre de voyage ?

Pour obtenir le titre de voyage, bien qu’étant expatrié, réfugié ou encore enfants issus de parents ayant ces statuts, vous devrez remplir certains formulaires. Il est question du formulaire de déclaration de domicile puis du formulaire de demande de titre de voyage. À ces documents remplis, vous devrez ajouter un certain nombre de pièces. Il s’agit de 2 photos d’identité, de la carte de résident valide photocopiée et originale ainsi que d’un justificatif de domicile. Ce justificatif peut être une facture d’eau, une quittance de loyer ou encore une facture d’électricité. Si vous ne disposez d’aucune de ces pièces, vous pourrez fournir une attestation d’hébergement suivie d’une photocopie de la carte d’identité de votre hébergeur. Vous aurez besoin de prendre rendez-vous à la préfecture de votre région de résidence.

Il faudra en plus de toutes les pièces citées, fournir une preuve qui démontre que vous jouissez de la protection de l’Ofpra. Vous pourrez ajouter au dossier par exemple la décision de votre admission au statut de réfugié. Par ailleurs, s’il est question d’une demande de renouvellement, vous devrez fournir l’original et la copie de votre ancien titre de voyage. Il ne faut pas oublier que la délivrance de votre titre de séjour, si vous y êtes admis, est payante. Vous devrez procéder à l’achat d’un timbre payant qui s’élève à 45 euros.

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Foire aux questions | Titre de voyage pour étranger

Qu'est-ce q u'un  titre  de  voyage  pour  étranger  (TVE)?

Un titre de voyage pour étranger est un document de voyage biométrique qui est délivré à un usager qui bénéficie de la protection internationale (réfugié, bénéficiaire de la protection subsidiaire, apatride).

L'enfant étranger mineur du réfugié ou du bénéficiaire de la protection subsidiaire, présent sur le territoire français, mais qui n'est pas lui-même protégé peut se voir délivrer un titre de voyage.

Le statut de bénéficiaire de la protection internationale est accordé par l'OFPRA (Office Français de Protection des Réfugiés et Apatrides).

Ce document de voyage permet à son titulaire de voyager à l'étranger (en-dehors des pays d'exclusion).

Comment savoir si je peux faire une demande de TVE pour moi-même ou pour un enfant mineur?

La demande titre de voyage pour étranger est uniquement accessible aux usagers étrangers (majeurs et enfant mineur) ayant obtenu :

> Soit le  statut de réfugié > Soit le  bénéfice de la protection subsidiaire > Soit  le statut d'apatride

Comment  savoir  si  je  bénéficie  du  statut  de  réfugié,  d'apatride  ou  de  la protection subsidiaire ?

Le bénéfice du statut de réfugié, apatride ou de la protection subsidiaire est octroyé par l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) ou la Cour nationale du droit d'asile (CNDA) après examen de la demande d'asile.

Quel  document  peut-on  obtenir  suite  à  une  demande  de  TVE?

Le titre de voyage qui vous sera délivré et le montant de la taxe varier ont en fonction de votre statut :

> Si vous êtes un étranger reconnu réfugié titulaire d'une carte de résident Titre  de  voyage  pour  réfugiés  (TVR)  biométrique  valable  5  ans  et  soumis à  une  taxe  de 45 euros. >   Si vous êtes un étranger auquel le bénéfice de la protection subsidiaire a été accordé et titulaire d'une carte de séjour pluriannuelle Titre d'identité et de voyage  (TIV)  biométrique valable  4  ans  et  soumis  à  une  taxe  de  40 euros. >   Si vous êtes un étranger auquel le bénéfice de la protection subsidiaire a été accordé et titulaire d'une carte de résident Titre d'identité et de  voyage (TIV) biométrique  valable  5  ans  et  soumis  à  une  taxe  de  45 euros. >   Si vous faites la demande pour un enfant mineur étranger de réfugié ou de bénéficiaire de la protection subsidiaire présent sur le territoire et qui ne bénéficie pas d'une protection au titre de l'asile Titre d'identité et de voyage (TIV) biométrique valable  1  an  et  soumis  à une  taxe  de  15  euros.

Comment  puis-je  faire  ma  demande  de  TVE ?

Vous pouvez effectuer une demande de Titre de voyage pour étranger (TVE) sur le site de la direction générale des étrangers en France

Sélectionnez ensuite le cas qui correspond à votre situation avant de procéder à votre demande.

> Je sollicite un titre de voyage pour moi-même

> Je suis un étranger qui bénéficie de la protection internationale et je sollicite un titre de voyage pour un mineur étranger sur lequel j'exerce l'autorité parentale et qui bénéficie de la protection internationale également.

> Je suis un étranger qui demande un titre de voyage pour un mineur étranger sur lequel j'exerce l'autorité parentale et qui bénéficie de la protection internationale.

> Je suis un étranger qui n'a pas de titre de séjour mais qui bénéficie de la protection internationale. Je fais une demande de titre de voyage pour un mineur étranger sur lequel j'exerce l'autorité parentale et qui bénéficie également de la protection internationale.

> Je suis un usager français ou ressortissant de l'Union européenne. Je fais une demande de titre de voyage pour un mineur étranger sur lequel j'exerce l'autorité parentale et qui bénéficie de la protection internationale.

> Je représente une structure (les services de l'aide sociale à l'enfance par exemple) et je fais une demande de titre de voyage pour un mineur étranger qui bénéficie de la protection internationale.

Comment  créer  un  compte  personnel  sur  le  site  Étranger en  France  si  je  dispose  d'un titre  de  séjour  ou d'un  récépissé  de demande  de titre  de séjour ?

Je  possède  un  titre  de  séjour :  où  trouver mon  identifiant (numéro  d'étranger) pour créer mon  compte personnel , comment savoir si je  possède déjà un  compte personnel pour pouvoir déposer  ma demande .

Vous avez déjà un compte si vous avez déjà fait une démarche sur ce site (déclaration de changement d'adresse, demande de DCEM...).

J'ai  mon  identifiant  mais  j'ai  oublié  mon  mot  de  passe.  Comment  le récupérer?

Je  suis  bénéficiaire de  la protection internationale (réfugié,  bénéficiaire de  la  protection subsidiaire, apatride) et  je  n'ai pas  de  titre de  séjour,  comment puis-­ je  déposer ma demande pour un enfant mineur , je   n'ai  pas de numéro  d'étranger.  comment  puis-je  faire  pour  déposer  une  demande de titre de voyage pour étranger , comment  se  déroule  le  dépôt  de  la  demande .

Le dépôt de votre demande de TVE se déroule en 5 ou 6 étapes selon votre situation.

Vous devrez saisir les informations demandées puis joindre des justificatifs selon le motif de votre demande et une e-photo: votre e-photo si vous faites la demande pour vous-même ou une e-photo de l'enfant mineur si la demande est faite pour lui.

À l'issue de la demande, une confirmation de dépôt sera mise à disposition par courriel et sur votre compte personnel.

Lors de la phase d'instruction de votre demande par les services de la préfecture, vous serez invité à créer un compte ANEF pour le mineur bénéficiaire (s'il n'en dispose pas encore). Vous en serez informés par courriel.

Je souhaite mettre à jour mes données personnelles qui  sont déjà pré-remplies  dans le formulaire  de dépôt : comment  puis-je les modifier ?

Il est conseillé de mettre à jour vos informations personnelles avant votre demande de TVE, par la procédure« Je déclare un changement de situation».

Je  ne  connais  pas  le  numéro  d'étranger  du  mineur  pour  le que l  je  fais  la  demande : où puis-je le trouver?

Lorsque vous renseignez les données de l'enfant mineur, le champ concernant son numéro d'étranger n'est pas obligatoire. Vous avez donc la possibilité de ne pas le renseigner.

Lors de l'instruction, les services de la préfecture effectueront une recherche sur l'identité du mineur. Si celui-ci n'a pas de numéro d'étranger, un numéro lui sera affecté automatiquement: un compte ANEF pour le mineur sera automatiquement créé et vous recevrez une notification de création de compte par courriel.

Je ne connais pas la date d'entrée  précise en France du mineur  pour  lequel  je  fais la demande: comment  puis-je remplir  ce champ ?

Si vous ignorez la date exacte d'entrée en France du mineur, vous pouvez indiquer le 1er jour du mois si vous connaissez le mois et l'année (ex: 01/05/2020), ou le 1er jour de l'année si vous connaissez seulement l'année (ex: 01/01/2020). Vous signalerez cette imprécision dans la case observation prévue à la fin du formulaire de dépôt.

Si le mineur est né en France, il faut donc inscrire sa date de naissance pour la date d'entrée en France.

Comment  obtenir  une  e- photo ?

Pour obtenir une e-photo, vous devez aller dans une cabine photo agréée ou vous rendre chez un photographe agréé« Service en ligne».

Pour trouver une cabine photo ou un photographe agréé, vous pouvez consulter la carte de géolocalisation.

▶  Consultez la carte géolocalisation - Géolocaliser les photographes habilités à la photo-signature

Comment  utiliser  la  e-photo  lors  de  la  téléprocédure  de  demande  titre  de  voyage pour étranger

Mon  code  e-photo  n'est  pas  reconnu  ou  ne  fonctionne  pas.  que  faire .

▶  Un code e-photo est utilisable pour une seule démarche en ligne et sa validité est de 6 mois.

Si vous l'avez déjà utilisé pour une autre démarche ou que sa validité est dépassée, vous devrez refaire une e-photo.

> Sachez également que l'activation du code e-photo peut prendre jusqu'à 48 heures. Passé ce délai, si le code e-photo ne fonctionne pas, vous pouvez le signaler au gestionnaire compétent:

• Pour une cabine photo agréée, se rendre sur la carte géolocalisation - Géolocaliser les photographes habilités à la photo-signature  et cliquez sur la cabine utilisée
• Pour un photographe agréé, se rendre chez le professionnel qui a procédé à la prise de la photographie.

J'ai  reçu  une  confirmation  de  dépôt  de  demande.  Quelle  est  son  utilité ?

Cette confirmation de dépôt est la preuve que votre demande a bien été reçue par l'administration. Cette confirmation ne fait pas office de titre de voyage.

Après  réception  de ma confirmation  de demande  de dépôt,  je me suis aperçu q u'il y avait une erreur dans les informations que  j'ai renseignées . Que faire ?

Il n'est pas possible de modifier le contenu de votre demande. Vous êtes invités a contacter les services de la préfecture.

Je  ne  parviens  pas  à  visualiser  ma confirmation  de  dépôt.  Que  faire ?

Vous devrez également recevoir votre confirmation de dépôt via votre adresse de messagerie si vous n'arrivez pas à la visualiser sur votre compte.

J'ai  reçu  un  message  concernant la  création de  compte ANEF  de  l'enfant mineur  pour lequel  je fais une demande  de TVE. Que faire ?

Je n'ai pas reçu de message concernant la création d'un compte anef de l'étranger mineur. que faire .

C'est le cas pour une demande concernant un mineur qui dispose déjà d'un numéro étranger et d'un compte ANEF.

Je  souhaite joindre d'autres documents que  ceux q ui  sont  indiqués sur  le  portail  usager pour  ma  demande  de  TVE. Comment  puis-je les  transmettre  à  l'administration ?

Si l'instruction de votre demande de TVE nécessite des documents complémentaires, l'administration vous sollicitera directement pour compléter votre dossier. Vous recevrez alors un courriel et une notification sur l'espace ANEF de l'enfant mineur en ce sens.

J'ai  reçu  une  demande  de  complément  à  ma  demande  de  TVE.  Comment  procéder ?

Lorsque l'administration constate qu'un justificatif manque ou est non conforme pour traiter votre demande, vous recevez un message par courriel vous demandant de vous connecter au compte personnel de l'enfant mineur.

Une fois connecté à ce compte, cliquez sur la notification pour prendre connaissance de la demande. Vous pourrez ensuite décider de maintenir ou de modifier le document concerné en joignant un nouveau justificatif.

Une fois le dossier complété et transmis, la préfecture pourra poursuivre son instruction.

Je  rencontre  un  problème  technique q ui  m'empêche  de  poursuivre  ma  démarche. Que faire?

Un soutien usager est assuré par le Centre de Contact Citoyens (CCC) qui dispose d'informations pouvant vous aider à débloquer votre situation. Vous pouvez le contacter au 0 806 001 620  ou via le formulaire de contact (bouton "Contact" en bas à gauche de l'écran ou« NOUS CONTACTER» en haut à droite de l'écran) dans lequel vous pourrez joindre des copies écran (URL, date et heure visibles) avec le message d'erreur présent.

Si le CCC n'a pu vous apporter une solution et que vous rencontrez des difficultés dans le cadre de votre démarche, vous pouvez vous rapprocher de votre préfecture de résidence pour connaître les modalités d'accueil au dispositif d'écoute, de renseignement et d'appui aux démarches étrangers (e-MERAUDE), point d'accueil numérique exclusivement réservé aux ressortissants étrangers présents en France, disposant d'un droit au séjour prévoyant la délivrance d'un titre accessible en ligne sur ce site.

J'ai reçu la confirmation q ue le TVE que  j'ai demandé  est disponible  avec le  montant de la taxe. Comment payer ?

Le montant à payer vous sera demandé au moment de la remise de votre titre de voyage pour étranger. Pour acheter votre timbre fiscal, vous devrez vous rendre dans un bureau de tabac, un centre des impôts ou sur le site internet www.timbres­ impots.gouv.fr

Si vous ne pouvez payer votre timbre fiscal électronique à l'aide d'une carte bancaire, vous pouvez le payer en espèces en vous rendant dans un bureau de tabac ou un centre des impôts.

Dans tous les cas, vérifiez sur le document remis que vous achetez bien un timbre  électronique  comportant un numéro à 16  chiffres  et correspondant au montant défini en fonction du document que vous avez demandé. Les timbres fiscaux papiers ne peuvent pas être utilisés sur le portail.

Comment  passer  l'étape  du  parent  2  lorsque  celui-ci  est  décédé ?

Lorsque vous complétez les informations du mineur, seules les informations d'un parent sont obligatoires. Si vous voulez apporter plus de précisions sur la situation, vous pouvez renseigner le champ« Observations».

Est-il possible pour le demandeur de déposer plusieurs  demandes de TVE depuis le même compte pour des mineurs différents ?

Oui, cela est possible en déposant plusieurs demandes distinctes: une par enfant depuis le compte du demandeur.

En cas de perte du TVE (non issu d'une demande en ligne), comment obtenir un duplicata ?

En cas de perte du TVE, il faut faire une demande de remplacement du TVE en cours de validité pour le motif« perte».

Il y a-t-il un âge minimum requis pour l'enfant mineur ?

Si vous souhaitez déposer une demande de TVE pour un enfant mineur, celui-ci devra avoir entre O et 18 ans. Au-delà, il devra déposer sa demande lui-même.

Je suis parent/ représentant légal et mon titre de séjour est arrivé à expiration. Puis-je déposer une demande de TVE pour un enfant mineur reconnu bénéficiaire de la protection internationale et sur leque l j'exerce l'autorité parentale ?

Le demandeur doit être titulaire d'un titre en cours de validité ou d'un récépissé.

Comment  puis-je faire une demande de  renouvellement de TVE ? Que faire de l'ancien TVE ?

► Faire une demande de renouvellement de TVE > La délivrance d'un titre de voyage implique la restitution du titre de voyage délivré antérieurement.

Pour en savoir plus

► Le document utile

> La foire aux questions | Titre de voyage pour étranger en version PDF

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Nouvelle ouverture ANEF / titre de voyage pour étrangers - TVE

Nouvelle étape de la modernisation des démarches pour les étrangers en France,

A partir du 4 avril, les demandes de titre de voyage pour étranger (TVE) s’effectuent en ligne sur  → administration-etrangers-en-france.interieur.gouv.fr

Ce titre s’adresse aux étrangers ayant obtenu une protection par l’OFPRA (Office Français de Protection des Réfugiés et Apatrides) ou de la CNDA (Cour Nationale du Droit d'Asile) en tant que réfugiés, bénéficiaires de la protection subsidiaire ainsi qu’aux apatrides. Il leur permet de voyager.

60 000 TVE sont délivrés chaque année en France.

En savoir +   :

Titres de voyage pour les réfugiés :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F15401

Titres de voyages pour les bénéficiaires de la protection subsidiaire :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2689

Titres de voyage pour les apatrides :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F15402

Pour mémoire , vous avez ici des infos plus générales sur l'administration numérique pour les étrangers en France, avec un calendrier de déploiement estimé : https://www.immigration.interieur.gouv.fr/Info-ressources/Actualites/L-actu-immigration/Qu-est-ce-que-l-Administration-Numerique-pour-les-Etrangers-en-France

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Documents de voyage

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Au sein de l’Union Européenne vous pouvez voyager avec une carte nationale d’identité ou avec un passeport en cours de validité. Cependant, dès lors que vous quittez l’Union Européenne il vous faut votre passeport.

Dans certains cas, vous devez également solliciter un visa auprès du consulat ou de l’ambassade en France de votre pays de destination.

Ces démarches peuvent prendre plusieurs semaines : il est donc important d’anticiper !

Attention : Pensez à vérifier la validité de vos documents de voyage régulièrement

Documents d’identité pour voyager

Si vous êtes domicilié en France, vous devez déposer votre demande de passeport en vous rendant personnellement (prise des empreintes digitales) dans une mairie.

Pour en savoir plus : Service-public.fr

Si vous êtes résident à l’étranger, vous devez déposer votre demande de passeport en vous rendant personnellement (prise des empreintes digitales) auprès du consulat ou l’ambassade proche de votre domicile .

Visa pour se rendre à l’étranger

Le visa est le document (sous forme de tampon ou vignette autocollante) apportant la preuve qu’une autorisation d’entrer dans le pays a été donnée au demandeur. De nombreux pays exigent qu’un visa soit apposé sur le passeport en cours de validité du voyageur. Les ressortissants français sont exemptés de visas pour un court séjour dans certains pays. Une autorisation électronique de voyage est néanmoins exigée à l’entrée de certains territoires. C’est le cas par exemple des États-Unis (ESTA) ou du Canada (AVE). Pour les personnes souhaitant s’installer de manière durable dans un pays, ou y exercer une activité, un visa de long séjour est très souvent exigé. Il existe différentes catégories de visas selon l’objet du séjour. Vous devez solliciter le visa adapté à votre situation, à l’avance, auprès du consulat du pays où vous allez vous installer.

Il est indispensable pour les ressortissants français désirant se rendre dans certains pays.

À noter : les Français qui se rendent dans un pays de l’Espace économique européen  [ 1 ] sont dispensés de visa. Dans ces pays, au delà de trois mois, une autorisation de séjour ou un enregistrement auprès des autorités locales est souvent nécessaire et doit être sollicitée auprès des autorités locales (services de l’immigration) aux fins d’enregistrement.

Permis de séjour - Permis de travail

Permis de séjour.

Que vous ayez ou non obtenu avant de quitter la France le visa d’entrée adéquat (délivré par l’ambassade ou le consulat de votre futur pays de résidence), vérifiez le plus tôt possible, et en tout cas dans les trois mois qui suivent votre arrivée, quelles sont les formalités que vous devez accomplir auprès des autorités locales (police ou services correspondant à nos autorités préfectorales).

Dans certains pays, les autorités apposeront un nouveau visa de séjour – de durée plus ou moins longue – sur votre titre de voyage ; vous devrez vous-même, dans la plupart des cas, demander une carte de résident étranger . En général, au-delà de six mois consécutifs de séjour dans le même pays, vous en devenez un résident. Ce changement de statut entraîne des conséquences importantes notamment dans le domaine financier (contrôle des changes, douane, fiscalité).

En savoir plus : Dossiers pays de l’expatriation

Permis de travail

Vous avez un emploi assuré avant votre arrivée dans le pays

Vérifiez si vous êtes tenu ou non, en qualité d’étranger, de faire enregistrer votre contrat de travail auprès des autorités locales compétentes (service du travail et de la main-d’œuvre). Si cet enregistrement est nécessaire, n’entreprenez votre voyage qu’après avoir obtenu l’agrément de ces autorités.

Vous arrivez sans emploi

Renseignez-vous sur place pour savoir si un permis de travail doit être obtenu préalablement à la signature de tout contrat d’embauche.

Orientez vos recherches d’emploi en priorité vers des secteurs d’activités correspondant à vos qualifications professionnelles.

Sachez que de nombreux pays refusent toute transformation de visa de court séjour en visa de travail. Il est préférable de prendre contact avant votre départ auprès du Pôle emploi International qui reste votre interlocuteur à privilégier avant toute expatriation professionnelle.

Ne négligez pas les possibilités de protection sociale dont vous pouvez disposer.

Soyez prudent. Rappelez-vous que vous êtes à présent un travailleur immigré et que toute irrégularité de situation peut vous être préjudiciable.

Mise à jour : mai 2023

[ 1 ]  États membres de l’UE (Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre (partie grecque), Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède) ainsi que le Liechtenstein, l’Islande et la Norvège.

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Titre de séjour

Document sécurisé assurant la reconnaissance par l’autorité publique du droit à séjourner sur le territoire national pour un ressortissant étranger majeur. Un titre de séjour se définit par sa nature juridique, son motif d’admission et sa durée de validité. Les cartes de séjour temporaires, les cartes de séjour, les cartes de résident et les certificats de résidence pour Algérien sont des titres de séjour. Voir aussi : carte de séjour temporaire, carte de résident.

La Direction générale

Immigration, intégration et accès à la nationalité, europe et international, les sites du ministère.

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Demander un titre de voyage pour étranger bénéficiaire de la protection internationale

1. Vous êtes majeur et bénéficiez du statut de réfugié, de la protection subsidiaire  :

– Les ressortissants étrangers reconnus réfugiés doivent être titulaires, s’ils souhaitent voyager hors de France, d’un document leur tenant lieu de passeport à savoir un titre de voyage pour réfugié accompagnant leur carte de résident. Ce document est d’une durée de validité de 5 ans et soumis à une taxe de 45 euros.

– Les ressortissants étrangers bénéficiaires de la protection subsidiaire doivent être titulaires, s’ils souhaitent voyager hors de France, d’un document leur tenant lieu de passeport à savoir un titre d’identité et de voyage pour protégé subsidiaire accompagnant leur titre de séjour. Pour les protégés subsidiaires titulaires d’un titre de séjour pluriannuel, le titre de voyage est d’une durée de validité de 4 ans et soumis à une taxe de 40 euros.

Pour les protégés subsidiaires titulaires d’une carte de résident, le titre de voyage est d’une durée de validité de 5 ans et soumis à une taxe de 45 euros.

2. Vous êtes mineur et bénéficiez du statut de réfugié, de la protection subsidiaire :

– Les mineurs reconnus  réfugiés ou bénéficiaire de la protection subsidiaire à titre personnel doivent être titulaires, s’ils souhaitent voyager hors de France, d’un document leur tenant lieu de passeport à savoir un titre de voyage ou un titre d’identité et de voyage. Un titre de voyage d’une durée de 5 ans et soumis à une taxe de 45 euros est délivré à l’enfant réfugié.

Un titre d’identité et de voyage d’une durée de 4 ans et soumis à une taxe de 40 euros est délivré à l’enfant bénéficiaire de la protection subsidiaire.

ATTENTION  : Le titre de voyage pour réfugié ou pour bénéficiaire de la protection subsidiaire autorise son titulaire à voyager hors du territoire français à l’exclusion du ou des pays à l’égard desquels des craintes ont été établies par l’OFPRA ou la CNDA (mention du « pays d’ exclusion » sur le titre).

3 . Vous êtes mineur, vous ne bénéficiez pas de protection à titre personnel , mais  vous êtes enfant de réfugié ou  de bénéficiaire de la protection subsidiaire :

– Les mineurs ne bénéficiant pas d’une protection à titre personnel mais étant enfants de réfugié ou de bénéficiaire de la protection subsidiaire peuvent se voir délivrer un titre d’identité et de voyage d’une durée d’un an, s’ils ne sont pas en capacité de solliciter la délivrance d’un passeport auprès de leurs autorités d’origine. Sur le titre, figurera le même pays d’exclusion que ses parents. Ce document est soumis à une taxe de 15 euros.

Modalités de la demande :

Vous sollicitez la délivrance ou le duplicata de votre titre de voyage, votre demande doit obligatoirement être déposée sur le portail unique de l’ Administration N umérique pour les Étrangers en France (ANEF) .

https://administration-etrangers-en-france.interieur.gouv.fr

Les demandes déposées par voie postale ou par courriel ne sont pas acceptées .

Il convient d’anticiper vos futurs voyages et de faire votre demande au minimum de 3 mois avant .

Vous avez déjà déposé une demande ?

Toutes les demandes déposées seront traitées et feront l’objet d’une réponse. Vous pouvez suivre l’état d’avancement de votre demande sur votre compte ANEF.

Si vous n’ avez pas encore obtenu de réponse à votre demande initiale, vous ne devez en aucun cas déposer une nouvelle demande .

En cas de double demande, votre demande sera bloquée et la préfecture sera alors dans l’incapacité de produire le document demandé.

Vous êtes titulaire d’un titre de voyage et vous  avez changé d’ adresse ?

À la différence du titre de séjour, vous n’avez pas l’ obligation de procéder au changement d’ adresse sur votre  titre de voyage .

Si malgré tout, vous souhaitez qu’il soit procédé à cette modification, vous devez tout d’abord procéder à la modification de votre adresse sur votre titre de séjour via l’ANEF.

Vous aurez ensuite la possibilité de demander la production d’un nouveau titre de voyage. Vous devrez, par conséquent, vous acquitter de nouveau de la taxe initiale selon le type document délivré.

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Les autorisations provisoires de séjour

Accès directs en fonction de votre situation :

L'attestation de dépôt d'une demande d'asile.

Les textes applicables : Articles L 521-1 à L-521-7 et L 521-13 à L-521-14 du CESEDA Articles R 521-5 à R 521-10 , R 521-13 à R 521-17 et R 521-18 du CESEDA (partie réglementaire)

Lors du passage au GUDA, l’étranger souhaitant déposer en France une demande d’asile se voit délivrer une attestation valable un mois.

Le renouvellement de cette attestation se demande en préfecture. La durée de la deuxième attestation dépendra de la procédure dans laquelle est placée le demandeur :

• 4 mois pour les personnes en procédure DUBLIN  ;
• 6 mois pour les personnes en procédure accélérée  ;
• 10 mois pour les personnes en procédure normale .

Pour en savoir plus : voir La procédure de la demande d’asile

L’attestation de dépôt de demande d’asile accorde à la personne en demande d’asile un droit de maintien sur le territoire. Elle ne permet pas à son titulaire de voyager à l’étranger ni de travailler. Pour en savoir plus : voir Les droits des demandeurs d’asile

L'APS pour l'étranger souhaitant effectuer une mission de volontariat

Les textes applicables : Article L 426-1 du CESEDA Articles R 426-9 à R 426-11 + D 426-12 du CESEDA (partie réglementaire)

Un étranger souhaitant réaliser en France une mission de volontariat auprès d’une fondation ou association reconnue d’utilité publique, ou d’une association adhérente à une fédération elle-même reconnue d’utilité publique, peut demander une autorisation provisoire au séjour.

La fondation ou l’association doit être agréée pour faire appel à des volontaires.

La mission de volontariat doit avoir un caractère social ou humanitaire et être d’intérêt général. Elle doit viser « soit à promouvoir l’autonomie et la protection des personnes, à renforcer la cohésion sociale, à prévenir les exclusions ou, le cas échéant, à en corriger les effets, soit à mener des actions de solidarité en faveur de personnes défavorisées ou sinistrées résidant sur le territoire français.  »

Le contrat de volontariat doit être signé avant l’arrivée en France. La fondation ou l’association doit attester de la prise en charge de l’étranger.

La durée de validité de l’APS correspond à la durée de la mission de volontariat.

La demande de délivrance de l’APS doit intervenir dans le mois qui suit l’arrivée en France. Sa délivrance n’est pas soumise au paiement d’une taxe et droit de timbre.

L'APS pour le parent d'un enfant malade

Les textes applicables : Articles L 425-9 à L 425-10 du CESEDA.

La délivrance de l’APS n’est pas soumise au paiement d’une taxe et droit de timbre.

L'APS pour l'étranger malade résidant en France depuis moins d'un an

Les textes applicables : Article L 425-9 du CESEDA Articles R 425-11 à R 425-14 du CESEDA (partie réglementaire)

Bien que la durée de la résidence habituelle en France ne soit pas prévue par les textes, l’ information du 29 juin 2017 indique qu’elle doit avoir un «  caractère d’ancienneté et de stabilité suffisant pour permettre de regarder le demandeur comme résidant habituellement en France au sens des dispositions du 11° de l’article L. 313-11 du CESEDA (CAA Lyon, 4 octobre 2012, n° 12LY00527) et de considérer cette condition comme étant satisfaite lorsqu’elle est d’une durée au moins égale à un an, cette appréciation devant se faire avec discernement  ».

L’APS est renouvelable durant toute la durée de la prise en charge médicale .

L'APS pour l'étranger engagé dans un parcours de sortie de la prostitution

Les textes applicables : Article L 425-4 du CESEDA

→ La parcours de sortie de la prostitution et d’insertion sociale et professionnelle

Les textes applicables : Article L 121-9 du code de l’action sociale et des familles Articles R 121-12-1 à D 121-12-18 du code de l’action sociale et des familles (partie réglementaire)

La parcours de sortie de la prostitution et d’insertion sociale et professionnelle est destinée aux victimes des infractions visées aux articles 225-4-1 à 225-4-6 et 225-5 à 225-10 du code pénal .

Le parcours de sortie de la prostitution est élaboré et mis en œuvre par des associations agréées. La circulaire du 31 janvier 2017 relative à la mise en œuvre du parcours de sortie de la prostitution et d’insertion sociale et professionnelle est venue préciser la procédure d’agrément de ces associations.

Ces associations préparent avec l’intéressé les demandes d’engagement et les transmettent à une commission départementale.

La commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme, la traite des êtres humains aux fins d’exploitation sexuelle est composée :

• D’un magistrat judiciaire en fonction dans une juridiction du département, ou d’un magistrat honoraire. Ce magistrat est désigné par les chefs de la cour d’appel dans le ressort de laquelle se situe le département ;
• Du directeur départemental de la cohésion sociale ou son représentant ;
• Du directeur départemental de la sécurité publique ou son représentant ;
• Du directeur interrégional ou régional de la police judiciaire ou leur représentant ;
• Du commandant du groupement de gendarmerie départementale ou son représentant ;
• Du chef du service de la préfecture chargé des étrangers ou son représentant ;
• Du directeur de l’unité départementale de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi ou son représentant ;
• Du directeur académique des services de l’éducation nationale ou son représentant ;
• D’un médecin désigné par le conseil départemental de l’ordre des médecins ;
• De représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics de coopération intercommunale ;
• De représentants d’associations agréées.

La commission élabore et met en œuvre les orientations stratégiques au niveau local et coordonne les actions menées au niveau départemental. Elle rend un avis sur les demandes d’engagement dans le parcours de sortie de la prostitution. Pour cela, elle procède à l’examen individuel des situations transmises par les associations agréées.

Cet avis est transmis au Préfet qui autorise ou refuse les demandes d’engagement et de renouvellement des parcours de sortie. La décision du Préfet est notifiée à l’intéressé par courrier recommandé. Une copie de la décision est envoyée par courrier à l’association référente.

Le parcours de sortie est d’une durée de 6 mois renouvelable . Sa durée ne peut dépasser 24 mois .

Le parcours de sortie de la prostitution et d’insertion sociale et professionnelle comprend un accompagnement social global de la personne en fonction de ses besoins.

→ La délivrance de l’APS

L’arrêté du 04 mai 2022 prévoit que l’étranger dont la demande d’engagement a été acceptée par le Préfet devra fournir à l’appui de sa demande d’APS :

• Justificatifs de l’état civil et de la nationalité ;
• Justificatif de domicile de moins de six mois ;
• Photographies d’identité (trois) ;
• Décision préfectorale autorisant l’engagement ou le renouvellement du parcours de sortie de la prostitution ;
• Justificatifs permettant d’apprécier de la cessation de l’activité de prostitution ;

Avis de la commission départementale chargée d’organiser et de coordonner l’action en faveur des victimes de la prostitution, du proxénétisme et de la traite des êtres humains aux fins d’exploitation sexuelle.

L’APS est d’une durée minimale de 6 mois et est renouvelée pendant toute la durée du parcours de sortie de la prostitution et d’insertion sociale et professionnelle sous réserve que les conditions de délivrance continuent d’être satisfaites. Sa durée totale ne peut excéder 24 mois .

Page vérifiée le 19 mai 2022

Le symbolisme du voyage

Le symbolisme du voyage : qu’évoque-t-il ? Comment aborder le voyage en philosophie, spiritualité et franc-maçonnerie ? Quel est le sens des voyages ?

Le symbolisme du voyage , particulièrement riche, se trouve au coeur de nombreuses légendes : Ulysse, Hercule, Ménélas, Sindbad le marin, le cycle du Graal, La Pérégrination vers l’Ouest, etc.

Plus près de nous, les écrivains, explorateurs et aventuriers (réels ou imaginaires) perpétuent la force mythique du voyage : Saint-Exupéry, Jules Vernes, Théodore Monod…

Le voyage exprime un certain rapport au temps et à l’espace. Il évoque la découverte, la progression, l’ouverture ; il se traduit toujours par un changement d’état.

Voyager, c’est partir à la découverte du monde, mais aussi à la découverte de soi-même , les deux chemins ayant vocation à se rejoindre.

Le voyage constitue toujours une aventure philosophique et spirituelle. Il permet d’éclairer les grandes questions existentielles : d’où viens-je ? qui suis-je ? où vais-je ?

La vie , dans le sens d’existence terrestre, peut être se définir comme un voyage. Nous voyageons tous, tout le temps, même lorsque nous restons statiques. Nous pouvons alors nous questionner : qu’est ce que la vie a à nous apprendre ? que peut-on apprendre de la vie ?

Le voyage évoque aussi celui de l’âme après la mort : on pense par exemple au Livre des morts des Egyptiens ou au Livre des morts tibétain . Ce peut être le chemin du paradis ou de l’Enfer, de la libération ou de la souffrance éternelle.

Le symbolisme du voyage rappelle celui :

• du labyrinthe ,
• du chemin, de la voie ou du véhicule (bouddhisme),
• du l’ échelle ou de l’ ascension (cf. l’Isra et le Miraj dans l’Islam : le voyage nocturne et la montée aux Cieux du prophète Mahomet),
• du pèlerinage ,
• de la porte ou du pont,
• du mental ,
• du miroir ,
• du paradis perdu ,
• de la Terre promise,
• de la traversée du désert,
• de la forêt ,
• ou encore de la nuit .

Nous allons voir que le voyage peut être abordé par sa dimension intérieure ( connaissance de soi ) ou extérieure (connaissance du monde, du cosmos , de Dieu ).

Entrons dans le symbolisme du voyage et sa signification profonde.

Lire aussi notre article :

• “Le but, c’est le chemin”, interprétation
• « Deviens ce que tu es » : signification

Le symbolisme du voyage, entre épreuve et libération

Le voyage répond d’abord à un appel , qui peut être intérieur ou extérieur, évident ou inattendu. Ce peut être l’appel de l’autre, de la curiosité, celui de la foi ou du coeur , ou encore l’appel du destin .

Au départ, le voyage est parfois une fuite (le plus souvent née d’une insatisfaction) qui se confond avec un désir de liberté, de conquête ou de possession.

Cet état initial, immature et inconscient, évolue au fil des épreuves dans le sens d’une maturation, d’une ouverture, d’une prise de conscience. Le voyage constitue ainsi la voie de la sagesse et de la libération, dans le sens d’une libération de soi.

Par ailleurs, le voyage est toujours une plongée vers l’inconnu. A ce titre, le mot « pérégrination » évoque un voyage lointain vers des contrées mystérieuses. Le voyage se déroule sur un territoire étranger, qu’on ne maîtrise pas et sur lequel on n’a aucun droit.

D’autre part, toute odyssée comporte des risques, des obstacles, des difficultés, des énigmes à résoudre. Le mot « tribulation » traduit cette suite d’aventures et de péripéties.

Le voyageur frôle régulièrement la mort : il navigue sur des océans profonds, traverse des forêts sauvages, des déserts, double des caps, franchit des fleuves déchainés… L’omniprésence de la mort lui rappelle sa véritable condition.

Le voyage : une découverte de soi-même

Le voyage correspond toujours à une quête de soi , qu’elle soit au départ consciente ou inconsciente.

Voyager, c’est se rencontrer soi-même , ce qui rappelle le titre d’une célèbre émission de radio : Là-bas si j’y suis . Le voyage oblige en effet à se confronter au regard des autres , et donc à porter un œil neuf et plus objectif sur soi-même.

De façon générale, le voyage invite au doute. Il incite à se remettre en cause, à abandonner ses certitudes et ses préjugés .

Ainsi, le véritable sens du voyage est celui d’une déconstruction : c’est un chemin qui recule, un retour à l’état primordial, authentique. Le voyage est alors synonyme d’abandon, de dépouillement : peu à peu, le voyageur prend conscience de sa nature véritable, essentielle ; il redevient lui-même.

Le voyage ou le chemin de l’élévation spirituelle

Le voyage est la métaphore la plus évidente de l’ élévation spirituelle . Une élévation synonyme de progrès, d’évolution, de montée vers les Cieux.

Cette ascension est celle de l’ âme : elle ne peut se faire qu’en abandonnant nos illusions dues à notre attachement à la matière. Il ne s’agit pas ici de rejeter la matière, mais de l’aborder sous un angle plus universel.

Dans la culture chinoise, le voyage mène vers l’Ile des immortels, l’Ile de vérité, l’Ile de pureté, ou encore vers le mont Kouen-Louen , centre et axe du monde .

La quête du Graal

Le symbolisme du voyage évoque la quête : quête de Connaissance , de vérité, de paix et d’immortalité, quête d’un trésor intérieur, ou tout simplement quête de Soi .

C’est dans tous les cas la recherche d’un point d’ équilibre , d’un centre spirituel, paisible, éternel et immuable.

Cela rappelle bien sûr la quête du Graal , objet mythique que l’on associe à la coupe ayant reçu le sang du Christ, et qui correspond en fait à un état intérieur par lequel l’individu s’ouvre à Dieu.

Le Graal est un élixir qui procure paix et immortalité, puisque la peur de la mort disparaît.

Le voyage initiatique (philosophie, ésotérisme)

En philosophie et dans les rituels ésotériques , le voyage initiatique se définit comme celui qui passe par la mort. Nous parlons ici d’une mort symbolique qui correspond à l’abandon des certitudes et de l’ancien « moi ».

L’initiation évoque le franchissement d’une porte : c’est opérer une métamorphose, c’est passer d’un état à un autre, s’ouvrir et grandir.

En franc-maçonnerie

Le voyage initiatique est au coeur de la symbolique maçonnique : il est le moteur de la progression de l’initié.

C’est en effet en accomplissant plusieurs voyages que le néophyte pourra accéder, s’il y est prêt, aux secrets de la Connaissance.

Sur le chemin, il sera invité à abandonner ses passions ainsi que les certitudes attachées à sa zone de confort. Il entrera dans une nouvelle démarche consistant à marcher de la périphérie vers le centre : le centre de Soi. Certes, la voie est ponctuée d’obstacles et d’épreuves, mais le néophyte pourra compter sur l’aide et le soutien des mains fraternelles.

Comme dans la plupart des rites religieux, le voyage maçonnique s’accomplit en trois grandes étapes :

• la préparation,
• l’épreuve à vivre, qui se solde par une mort symbolique,
• et la renaissance.

Le voyage maçonnique évoque aussi le processus de transformation alchimique .

Conclusion sur le symbolisme du voyage

Au final, le voyage représente l’épreuve qu’il faut traverser pour accéder au centre caché en soi, point de vérité ultime.

Il s’agit donc d’un voyage intérieur , qui consiste à traverser le chaos de notre univers mental. Le voyageur devra déchirer le voile de ses illusions pour enfin oser se regarder en face… au-delà de l’épreuve, il y a la promesse d’un éternel bonheur .

Citations sur le voyage

L’homme a besoin de ce qu’il y a de pire en lui s’il veut parvenir à ce qu’il a de meilleur. Nietzche

On voyage pour changer, non de lieu, mais d’idées. Hippolyte Taine

Voyager c’est naître et mourir à chaque instant. Victor Hugo

Mais les vrais voyageurs sont ceux-là seuls qui partent Pour partir ; cœurs légers, semblables aux ballons, De leur fatalité jamais ils ne s’écartent, Et, sans savoir pourquoi, disent toujours : Allons. Charles Baudelaire

Tu ne peux pas voyager sur un chemin sans être toi-même le chemin. Bouddha

Ainsi est-il dit : le chemin vers la lumière paraît sombre, le chemin qui avance semble reculer. Tao Te King, 41

Pour aller plus loin :

Qu’est-ce que la spiritualité ? Quel est le but à atteindre ? En quoi consiste la méthode spirituelle ? Quel lien avec la philosophie ?

Ce livre numérique pdf (216 pages) aborde les notions essentielles de la spiritualité à travers 65 textes

Modif. le 20 avril 2024

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Publié dans Symbolisme

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David Hallyday : "Pourquoi moi ?", cette question lourde de signification qu'il a posée à son père Johnny

David Hallyday a été très surpris par une demande symbolique de son père Johnny. Yann Barthès a recueilli ses confidences dans Quotidien.

1998 . Johnny Hallyday donne trois concerts au Stade de France et pense déjà à un nouvel album. Le chanteur sort de ses archives un texte intitulé Quelques cris , composé pour lui par Françoise Sagan quelques années auparavant. La rencontre entre l'idole des jeunes et la romancière s'est produite lors d'un dîner en 1996.

De retour à son domicile, Johnny Hallyday a trouvé les paroles de sa future chanson sur son télécopieur. L'envie ne lui prendra de l'interpréter que deux ans plus tard. Le Taulier charge plusieurs plusieurs compositeurs d'adapter le texte en musique. Le résultat ne le satisfait pas. Il songe alors à faire à l'un de ses proches le genre de demande qu'on ne peut refuser.

Cette question lourde de sens de David Hallyday

David Hallyday tombe des nues quand le texte de Françoise Sagan arrive au courrier. " J'étais encore aux États-Unis , dans mon groupe à l'époque. J'avais perdu un peu le contact avec la musique française à cette époque-là" , se souvient aujourd'hui le fils de Johnny Hallyday sur le plateau de Quotidien. Celui-ci vient alors de sortir son premier album américain, True Cool , certifié disque d'or.

Il poursuit face à Yann Barthès : "[Johnny] m'annonce : 'Est-ce que tu voudrais qu'on bosse ensemble , me composer un album ?'. J'ai été un petit peu surpris . Je lui ai dit : 'A part le fait de bosser ensemble qui peut être vraiment génial, pourquoi moi ? Il y a pleins de compositeurs en France' . Il me dit : 'J'aimerais bien faire cette expérience-là avec toi' " . La courte argumentation du Taulier suffit alors à le convaincre de tenter l'aventure. Quelques cris deviendra Sans pour sang sous la plume de David Hallyday.

Cet album très symbolique pour David Hallyday

Ce mercredi 24 avril a été mis en ligne une reprise du tube  Sang pour Sang  sur les plateformes de streaming. Il s'agit d'un duo entre le chanteur mort en 2017 et son fils , David. L'aîné de la famille Hallyday donne ainsi un avant-goût de son nouvel album, Requiem pour un fou , compilation de titres sortis dans les années 1980. Le chanteur a également ajouté à la tracklist des reprises du répertoire de son père.

Interrogé par Le Parisien , David Hallyday explique avoir enregistré seul le premier single de l'album. "On l'a chanté tellement de fois ensemble, sur scène, à la télé… C'est comme si elle avait été faite pour être un duo , rapporte-t-il à nos confères. Alors je me suis dit : 'Pourquoi ne pas enregistrer sur un disque un vrai duo ?' " . "C'était bouleversant d'entendre sa voix dans le casque" , ajoute le fils de Johnny Hallyday et Sylvie Vartan. Requiem pour un fou sera disponible dans les bacs et sur les plateformes de streaming à partir du 21 juin prochain.

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Titre de voyage pour résident permanent : présenter une demande.

De l’ Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada

• 1. Au sujet du processus
• 2. Qui peut présenter une demande
• 3. Présenter une demande
• 4. Après avoir présenté une demande

Vous pouvez maintenant présenter une demande de titre de voyage pour résident permanent en ligne.

Pour demander un titre de voyage pour résident permanent (TVRP) :

• vous devez présenter une demande complète pour chaque membre de votre famille qui en a besoin
• Par exemple, vous ne devez pas être visé par une mesure de renvoi vous obligeant à quitter le Canada.

S’il manque des renseignements ou des documents dans votre demande, nous vous la retournerons.

Présenter une demande

Suivez les étapes ci-dessous pour présenter une demande.

1. Obtenez une trousse de demande

La trousse de demande comprend le guide d’instructions et tous les formulaires que vous devez remplir.

Lisez le guide d’instructions

Notre guide d’instructions [IMM 5529] (s’ouvre dans un nouvel onglet) explique en détail comment préparer, remplir et soumettre votre demande.

Préparez vos formulaires et vos documents

Vous devez fournir tous les documents figurant dans la liste de contrôle des documents et remplir le formulaire de demande.

Consultez la liste de contrôle des documents (IMM 5644) (s’ouvre dans un nouvel onglet) .

• Servez-vous de la liste de contrôle pour vérifier que vous avez inclus tous les formulaires et les documents requis.
• Joignez la liste de contrôle à votre demande.

Si vous présentez votre demande en ligne, remplissez le formulaire de demande de titre de voyage pour résident permanent (IMM 5444) dans le Portail de résidence permanente .

Vous pouvez présenter une demande sur papier si vous n’êtes pas en mesure de le faire en ligne et que vous avez besoin de mesures d’adaptation, notamment pour des raisons d’accessibilité.

Pour présenter une demande sur papier, téléchargez et remplissez le formulaire IMM 5444 (s’ouvre dans un nouvel onglet) .

Assurez-vous de cliquer sur le bouton « Valider » dans le haut du formulaire avant de l’imprimer et de le signer.

Si vous souhaitez nommer une personne qui traitera avec nous en votre nom (facultatif), vous pouvez avoir recours :

• à un représentant ou
• à une personne désignée

Téléchargez et remplissez l’un des deux formulaires suivants , selon la personne que vous avez choisie pour vous aider :

• Recours aux services d’un représentant (IMM 5476) (s’ouvre dans un nouvel onglet)
• Autorisation de communiquer des renseignements personnels à une personne désignée (IMM 5475) (s’ouvre dans un nouvel onglet)

Assurez-vous :

• de signer le formulaire numériquement ou à la main
• que votre représentant ou la personne que vous avez désignée le signe aussi
• de joindre le formulaire à votre demande

Vous devez inclure une enquête sur les enregistrements d’entrée et de sortie de la Chine.

• Ce document doit contenir les enregistrements de vos entrées et de vos sorties de la Chine pour la période de cinq ans précédant la date de votre demande.
• Vous pouvez obtenir ce document auprès du bureau local de sécurité publique.
• Vous devez faire traduire le document en anglais ou en français.

2. Payez vos frais de demande en ligne

Vous devez payer des frais de 50 $ lorsque vous présentez une demande.

• Assurez-vous de joindre votre reçu (preuve de paiement) à votre demande.
• Nous ne pouvons pas rembourser les frais une fois que nous avons commencé à traiter votre demande.

Payer les frais en ligne

3. Soumettez votre demande et les documents à l’appui

Si vous présentez votre demande en ligne.

Lorsque vous présentez une demande en ligne, utilisez le Portail de résidence permanente pour soumettre votre demande et tous les documents à l’appui.

Si vous présentez votre demande sur papier

Vous pourriez être en mesure de présenter votre demande sur papier si le centre de réception des demandes de visa (CRDV) le plus près de chez vous accepte les demandes sur papier présentées par la poste ou en personne.

Avant de présenter votre demande , contactez le CRDV le plus près de chez vous .

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Déclaration de biens immobiliers : quelles sont les modalités en 2024 ?

Publié le 19 avril 2024 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Depuis l’année dernière, si vous êtes propriétaire, vous devez indiquer à l'administration fiscale, pour chacun des locaux que vous possédez, à quel titre vous l'occupez (habitation principale ou secondaire) et l'identité des occupants si vous n’habitez pas vous-même dans le logement. Si vous avez effectué cette déclaration d'occupation en 2023, vous ne devez en faire une nouvelle qu'en cas de changement de situation.

Vous pouvez indiquer à l’administration fiscale, à tout moment de l’année, un changement de situation concernant un bien immobilier dont vous êtes propriétaire. Par exemple :

• un changement de locataire ;
• un bien devenu inoccupé ;
• un logement qui n’est plus votre résidence principale ;
• l’achat d’un nouveau bien.

Afin de rappeler aux propriétaires l’obligation de déclarer tout changement, un questionnaire a été mis en place à la fin du parcours de déclaration des revenus en ligne  ; vous devez obligatoirement y répondre avant de signer votre déclaration.

Lorsque vous êtes propriétaire, vous devez y indiquer si un changement d’occupation a eu lieu au sein d'un de vos biens immobiliers. Si c’est le cas, et si vous n’avez pas encore déclaré le changement en question, vous êtes automatiquement dirigé vers le service en ligne « Gérer mes biens immobiliers » après la signature de votre déclaration des revenus. Ce service est par ailleurs accessible directement depuis votre espace personnel sécurisé sur le site  impots.gouv.fr .

En revanche, si vous avez effectué une déclaration d'occupation en 2023 et qu’aucun changement de situation ne s'est produit depuis, vous n’avez pas à en faire une nouvelle.

La déclaration d’occupation permet à l’administration fiscale de vérifier les biens immobiliers pour lesquels les propriétaires doivent s’acquitter de :

• la taxe d’habitation sur les résidences secondaires ;
• la taxe d’habitation sur les logements vacants ;
• ou la taxe sur les logements vacants.

Quelle est la date limite pour déclarer un changement ?

Si un changement de situation est intervenu entre le 2 anvier 2023 et le 1 er  janvier 2024 au sein d'un de vos biens immobiliers, vous devez le déclarer avant le 1 er  juillet 2024 .

En cas de difficultés pour utiliser les outils numériques, vous pouvez désormais remplir un formulaire papier. L’administration fiscale vient de mettre en place un formulaire intitulé « déclaration d'occupation des locaux par le propriétaire » , accompagné d’une note explicative pour vous aider à effectuer cette démarche.

Si vous avez malgré tout besoin d’assistance pour remplir votre déclaration, vous pouvez contacter le 08 09 401 401 (numéro non surtaxé), du lundi au vendredi de 8h30 à 19 h. Vous pouvez également bénéficier d’un accompagnement personnalisé dans un service des impôts ou un espace France services .

À savoir  

Si vous ne respectez pas les obligations de déclaration concernant les biens immobiliers dont vous êtes propriétaire, vous encourez une amende de 150 € par local pour lequel les informations requises n’ont pas été communiquées à l’administration fiscale.

Déclaration des revenus de 2023 : toutes les dates !

Taxe d’habitation sur les résidences secondaires : quand devez-vous la payer ?

Gérer mes biens immobiliers : le service en ligne pour les usagers propriétaires

Direction générale des finances publiques

Vous êtes propriétaire ? Remplissez vos obligations déclaratives avec le service « Gérer mes biens immobiliers »

Foire aux questions « Gérer mes biens immobiliers » :

Déplacements

À partir du 1 mai 2024

Mai à vélo 2024 : un mois pour fêter et adopter la pratique du vélo !

Publié le 26 avril 2024

À partir du 11 avr. 2024

Publié le 11 avril 2024

Prévention Covid-19

À partir du 15 avr. 2024

Une campagne de renouvellement vaccinal pour les plus âgés et les plus vulnérables

Publié le 18 mars 2024

Calendrier scolaire

Du 6 avr. au 12 mai 2024

Les dates des vacances scolaires de printemps 2024

Publié le 15 mars 2024

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